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Marques déposées par l'association loi 1901 CYCLOTOURISTES BERRUYERS
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CYCLOTOURISTES BERRUYERS BOURGES SANCERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOTOURISTES BERRUYERS BOURGES SANCERRE
CYCLOTOURISTES BERRUYERS ASSOCIATION LOI 1901 Office Municipal des Sports

Numéro de dépôt :
3008715
Date de dépôt :
11/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2010
CYCLOTOURISTES BERRUYERS BOURGES SANCERRE de CYCLOTOURISTES BERRUYERS

Présentation de la marque CYCLOTOURISTES BERRUYERS BOURGES SANCERRE

Déposée le 11 février 2000 par l'association loi 1901 CYCLOTOURISTES BERRUYERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCLOTOURISTES BERRUYERS BOURGES SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 CYCLOTOURISTES BERRUYERS domicilié(e) Stade Séraucourt, 18000 BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CYCLOTOURISTES BERRUYERS Madame PREVOST - France.

La marque CYCLOTOURISTES BERRUYERS BOURGES SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOTOURISTES BERRUYERS BOURGES SANCERRE est expirée depuis le 11 février 2010.

CYCLOTOURISTES BERRUYERS a également déposé les autres marques suivantes : BOURGES SANCERRE , BOURGES SANCERRE CYCLOTOURISTES BERRUYERS


CYCLOTOURISTES BERRUYERS ASSOCIATION LOI 1901 Office Municipal des Sports - Stade Séraucourt, 18000 BOURGES - France


CYCLOTOURISTES BERRUYERS Madame PREVOST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

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